Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINORGA
M. Mornas (Robert)

Numéro de dépôt :
949268
Date de dépôt :
23/02/1976
Lieu de dépôt :
Corbeil-Essonnes

Présentation de la marque VINORGA

Déposée le 23 février 1976 par monsieur Mornas (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Corbeil-Essonnes), la marque française « VINORGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mornas (Robert domicilié(e) 3, rue des Archers, Etampes (Essonne). - France.

La marque VINORGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VINORGA est expirée depuis le 23 février 1986.

Mornas (Robert a également déposé les autres marques suivantes : ORGALIGO , FUMORGA , VINAOLIGO , VINALIGO , FUMOLIGO


M. Mornas (Robert) - 3, rue des Archers, Etampes (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Amendements et engrais.